Déposée le 17 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DE LA PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA domicilié(e) 21 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque MAISON DE LA PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCANA société à responsabilité limitée - 21 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 562076083
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Articles en porcelaine pour la table, à savoir assiettes, plats, soupières, tasses, chopes, bols, verseuses, cafetières, théières, sucriers, pots à lait, pots à eau, pots à thé ; articles en porcelaine pour la cuisson d'aliments ; articles en porcelaine pour la décoration de la maison, à savoir vases, pieds de lampe, pots et potiches, boîtes et coffrets, coupes et coupelles, cendriers, vide-poches, bougeoirs, cache-pots, statuettes et figurines, porte-savons, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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